Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : cel-a-table.com les informations suivantes :
Directeur de publication et propriétaire du site
Le site cel-a-table.com est la propriété exclusive de la micro-entreprise Céline Castellan, qui l’édite.
Immatriculée sous le numéro SIRET 53523581600035
Domiciliée à 4 rue Jean Feuga, 33670 Créon.
Il est hébergé par OVH, SAS au capital de 10 069 020 €, RCS Lille Métropole, 424 761 419 00045, Code APE 2620Z, N° TVA : FR 22 424 761 419. Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Descriptions des services fournis
Propriété intellectuelle
Le proprietaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels… Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’email : messagerie@cel-a-table.com . Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.